Terms of service

Conditions de Service

Bienvenue sur notre boutique en ligne. En utilisant notre site web et en passant commande, vous acceptez de respecter les conditions de service suivantes. Veuillez lire attentivement ces conditions avant de finaliser votre achat.

1. Généralités

1.1 Acceptation des Conditions : En accédant à notre site et en passant commande, vous acceptez d'être lié par ces Conditions de service et par toutes les lois et réglementations applicables. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site.

1.2 Modification des Conditions : Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions de service à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur notre site. Il vous incombe de vérifier régulièrement les conditions pour vous tenir informé des changements.

1.3 Mission de la Boutique : Notre boutique en ligne a pour mission de soutenir une cause qui nous tient à cœur. 10 % de toutes les ventes sont reversés à une fondation dédiée à l'accompagnement et au soutien des jeunes autistes à travers l'art, comme la peinture, l’écriture et la sculpture. Votre achat contribue directement à offrir des opportunités créatives et un soutien précieux à ces jeunes talents.

2. Commandes et Paiements

2.1 Disponibilité des Produits : Tous les produits sont soumis à disponibilité. En cas d'indisponibilité après votre commande, nous vous en informerons rapidement et vous proposerons un remboursement ou un produit de remplacement.

2.2 Prix : Les prix sont indiqués en CAD et incluent toutes les taxes applicables, sauf indication contraire. Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment sans préavis.

2.3 Paiement : Le paiement de votre commande doit être effectué via les méthodes de paiement disponibles sur notre site. Les informations de paiement doivent être complètes et exactes. Nous nous réservons le droit de refuser ou d'annuler toute commande pour des raisons telles que le manque de disponibilité, des erreurs dans les informations de facturation ou de paiement, ou une suspicion de fraude.

3. Expédition et Livraison

3.1 Politique d'Expédition : Veuillez consulter notre Politique d’expédition pour les détails sur les options de livraison, les délais et les frais.

3.2 Responsabilité de Livraison : Nous ne sommes pas responsables des retards de livraison ou des pertes de colis dues à des événements indépendants de notre volonté, tels que des grèves, des intempéries ou des problèmes de transport.

4. Retours et Remboursements

4.1 Politique de Retour : Les retours sont acceptés conformément à notre Politique de Retour. Veuillez vous référer à cette politique pour les conditions et la procédure de retour.

4.2 Remboursements : Les remboursements seront effectués sur le mode de paiement original utilisé pour l'achat, après réception et inspection des articles retournés.

5. Propriété Intellectuelle

5.1 Droits d'Auteur : Tous les contenus présents sur notre site, y compris les textes, images, logos, et graphiques, sont protégés par les droits d'auteur et autres lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas utiliser, reproduire ou distribuer ces contenus sans notre autorisation écrite préalable.

5.2 Marques : Toutes les marques, noms commerciaux, logos et autres éléments distinctifs utilisés sur notre site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.

6. Responsabilité

6.1 Limitation de Responsabilité : Nous ne serons pas responsables des dommages indirects, spéciaux, accessoires ou consécutifs résultant de l'utilisation de notre site ou de l'achat de nos produits.

6.2 Garantie : Nous fournissons nos produits "tels quels" sans garantie expresse ou implicite, sauf indication contraire sur notre site ou dans la documentation produit.

7. Loi Applicable

7.1 Juridiction : Ces conditions sont régies par les lois en vigueur au Canada. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de la Ville de Montréal.

7.2 Résolution des Litiges : En cas de litige, nous vous encourageons à nous contacter directement pour trouver une solution à l'amiable.

8. Contact

Pour toute question concernant ces Conditions de service, veuillez nous contacter à info@lacabaneacotton.com.